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Conseil communal du 29 mars 2024

  • 1. Huis Clos
  • 2.1. Nonnewisen Lot 6N; mise en vente - prix; décision
  • 2.2. Nonnewisen: convention de coopération avec le Fonds du Logement; avenant; décision
  • 2.3. Convention avec la société SNHBM pour la construction de nouveaux logements abordables aux Nonnewisen; avenant; décisionAvenant Convention SNHBM Nonnewisen
  • 2.4. Convention relative à la gestion locative sociale pour l'exercice 2024; décision
  • 2.5. Règlement d’ordre intérieur de la commission consultative d’attribution instaurée par la loi du 7 août 2023 relative au logement abordable et méthodologie de l’évaluation sommaire des critères d’attribution socio-économiques ; modification ; décision
  • 2.6.1. Contrats de bail et avenants; décision
  • 2.6.2. GLS; avenant; décision
  • 3.1. Culture : Biennale « Architectures » et projet d’arts numériques ELEKTRON ; présentation
  • 3.2.1 Convention avec l'association culturelle Sete Sois Sete Luas; décision
  • 3.2.2. Convention avec l'association S+P Context Asbl; décision
  • 3.2.3. Convention avec la Fondation Musée Nationale de la Résistance; avenant; décision
  • 3.2.4. Convention avec l'association "Rosa Lëtzebuerg Events"; avenant; décision
  • 4.1. Foyer de Nuit AbriSud, Maison Michels et Service Streetwork ; rapport d’activité de l’année 2023 ; présentation et discussion
  • 4.2.1. Foyer de Nuit, 5-9, rue de la Fontaine ; présentation et devis ; décision
  • 4.2.2. Logements 5-9, rue de la Fontaine ; présentation et devis ; décision
  • 4.3. Convention relative à la continuation du projet « Observatoire social pour la période 2024-2025 ; décision
  • 5.1. Convention de partenariat avec l’UNI.LU pour la continuité de la Chaire « Régénération Urbaine » ; décision
  • 5.2. Convention avec ProActif pour la restauration de matériel ferroviaire pour l’année 2024 ; décision
  • 6. Bail emphytéotique avec Elysis A.s.b.l. ; avenant ; décision
  • 7. Questions de personnel
  • 7.A.1. Conservatoire : création d'un poste de professeur dans le statut du fonctionnaire groupe de traitement A1, sous-groupe enseignement musical; décision
  • 7.A.2. Secrétariat général : création d'un poste dans le statut du fonctionnaire groupe de traitement A1, sous-groupe administratif; décision
  • 7.A.3. Département des Affaires économiques, Développement économique : création d'un poste dans le statut de l'employé communal dans le groupe d'indemnité A2; décision
  • 7.B.1. Décision de classement B1 administratif pour le poste d'employé administratif et financier dans le service Institutions Culturelles; décision
  • 7.B.2. Décision de classement de Madame Sara Leo, agent administratif dans le statut du salarié à tâche intellectuelle auprès de la Régie des Services d'Approvisionnement; décision
  • 7.C. Allocation d’une prime de responsabilité à un agent occupé auprès des structures socio-éducatives de la Ville; décision
  • 8.1. Infofabrik ; fixation des prix de produits vendus ; décision
  • 8.2.1. Visualisation centralisée chauffage - remplacement; devis complémentaire; décision
  • 8.2.2. RP Terres-Rouges (Audun - Acacias) - canalisation - renforcement E.U. et E.P.; devis complémentaire; décision
  • 8.2.3. Rue du Bois - canalisation - remplacement regards; devis complémentaire; décision
  • 8.3. Affaires Economiques; Urban Time Travel; crédit spécial; budget ordinaire; décision
  • 8.4. Relevé et rôle supplétif de l’impôt foncier ; décision
  • 9.1.1. Règlement de la circulation; modification du règlement de la circulation; rue Zénon Bernard; décision
  • 9.1.2. Règlement de la circulation; modification du règlement de la circulation; rue Winston Churchill; décision
  • 9.1.3. Règlement de la circulation; modification du règlement de la circulation; rue de Mondercange; décision
  • 9.1.4. Définition des délimitations des secteurs de stationnement payant à caractère résidentiel (ayants droits); décision
  • 9.1.5. Règlement-taxe concernant le stationnement payant; décision
  • 9.2. Confirmation des règlements temporaires de circulation; décision
  • 10. Subsides extraordinaires; décision
  • 11.1. EuRegio ; désignation des représentants de la Ville d’Esch-sur-Alzette ; décision
  • 11.2. Commissions consultatives ; modifications ; décision
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